|
Non connecté
Se connecter [Visiteurs (114) - Connectés (0) ] |
Conditions Générales d'Utilisation du site
plani-cycles.fr |
1. Acceptation des conditions d'utilisation du site En accédant à Plani-Cycles et/ou en utilisant ses services, l'utilisateur s'engage à respecter les conditions d'utilisation du site, dans le respect des droits des tiers, et en conformité avec la Loi applicable. L'accès à des services peut être restreint et/ou leur utilisation soumise à des conditions additionnelles et/ou spécifiques.
2. Accès au site L'utilisateur s'engage à ne pas entraver l'accès au site et/ou le bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit, susceptible d'endommager, d'intercepter, d'interférer tout ou partie du site. Plani-Cycles ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement, à une suspension ou à l'arrêt du site et/ou des services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de l'accès au site et/ou aux services. L'utilisateur de Plani-Cycles reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur l'Internet. Plani-Cycles ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le site et/ou les services. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales. L'utilisation du site est gratuite. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
3. Contenu du site La plupart des informations se trouvant sur Plani-Cycles sont le fait d'autres utilisateurs ou de nos partenaires. De fait, Plani-Cycles décline toute garantie ou responsabilité quant à ces informations et prévient l'utilisateur que ces informations peuvent être modifiées, à tout moment et sans préavis. L'utilisateur est seul responsable de toute décision prise
sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation
qui pourrait en être faite
, notamment concernant l'utilisation des traces GPS présentes sur ce site ou le fait de participer à des événements proposés sur les planificateurs. Plani-Cycles ne peut, en aucun cas, être tenu responsable, pour quelque raison que ce soit, des services faisant l'objet de mise en relation et, le cas échéant, des transactions, de leur qualité et de leur contenu quel qu'il soit et, de toute information communiquée par tout fournisseur relativement aux services. Plani-Cycles ne garantit, ni ne se porte fort de la solvabilité ou du respect des engagements, de la qualité des prestations ou de leur conformité.
4. Propriété Intellectuelle L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle. Plani-Cycles est propriétaire, ou titulaire des droits de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, y compris les documents téléchargeables. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de Plani-Cycles ET des utilisateurs-auteurs, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Toute autre reproduction ou utilisation de copie à d'autres fins est expressément interdite. Les marques de l'éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le site sont protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Plani-Cycles ET de ses ayants-droits est donc prohibée, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes de bouton, les images et photos, les clips sonores, le logiciel, la base de données, l'ergonomie du site sont la propriété de Plani-Cycles ou de ses utilisateurs-auteurs. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l'agencement, l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de Plani-Cycles .
5. Liens hypertextes plani-cycles.fr contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Plani-Cycles . En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du site est autorisée. Sont soumis à autorisation préalable de l'éditeur, les liens effectués sur des pages spécifiques du site. L'URL (adresse Internet) de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site plani-cycles.fr comme étant le sien, dénaturer son contenu, s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers plani-cycles.fr . Les pages du site plani-cycles.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
6. Litiges PreuvesPlani-Cycles pourra se prévaloir comme preuve de tout acte, programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Plani-Cycles , par exemple dans toute base de données. Loi applicable L'utilisation de ce site, et de ses services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation. Attribution de juridiction En cas de litige, et si aucun règlement amiable n'aboutit, Plani-Cycles et l'utilisateur s'en remettront aux juridictions compétentes d'Albi, auxquels elles font attribution expresse de compétence, et ce y compris en cas de référé et de pluralité de défendeurs.
7. Service de "Petites Annonces"
Ce Service est proposé à l'internaute, sous réserve
de son acceptation des présentes Conditions Générales. Le Site
Plani-Cycles permet à chaque membre préalablement
enregistré de déposer des petites annonces liées au
vélo gratuitement. L'annonceur s'engage personnellement à ce que les informations
qu'il annonce : Les annonces déposées sur
Plani-Cycles sont éditées et mises
en ligne sous la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs. Plani-Cycles se réserve le droit de refuser purement et
simplement, sans devoir en préciser les motifs, une annonce
dont la nature, le texte ou la présentation apparaîtraient
comme contraires à ses intérêts moraux ou commerciaux.
8. Mise à jour Plani-Cycles se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. Nous vous invitons donc à visiter cette page régulièrement.
9. Bonne conduite
Plani-Cycles se veut un site de partage, d'échange et de convivialité
entre passionnés de
vélo, quelle que soit la forme de
son utilisation.
Dernière mise à jour : 01/09/2010. |